Mentions légales

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1. Informations légales de l’entreprise qui publie ce site
   Raison sociale : Le Palais de Bacchus
   Adresse postale : 1 Place de la Gare 88700 Rambervillers
   Forme juridique : Entreprise Inviduelle
   N°SIRET : 443 457 591
   N° TVA : FR524433457791

Le responsable de la publication : Xavier Vuidart
Le responsable du site : Xavier Vuidart
Réalisation du site et des photographies : Marina Pauly

2. Cookies
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3. Propriété intellectuelle
   Le Palais de Bacchus détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle. Il détient aussi les droits d’usage sur les textes et tous les les éléments graphiques tels que les photographies, les graphismes, les images et le logo.
   Toute reproduction totale ou partielle du site caviste-rambervillers.fr est interdite. Passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.
4. Contenu du site
   Le site caviste-rambervillers.fr présente les différents produits et services vendu par la boutique physique se situant à Rambervillers.
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